Serres et Fer­ron­ne­ries d'Antan

Adresse: Route de Ven­dôme 41360 Sa­vigny sur Braye France   E-mail: Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Té­lé­phone: 00.33(0)2.54.23.70.34 Fax: 00.33(0)2.54.23.70.86

Men­tions lé­gales

Le con­tenu de ces pages et de toutes les ru­bri­ques su­bor­don­nées est pro­tégé au titre du droit d'au­teur (co­py­right). Le droit d'au­teur est la pro­priété ex­clu­sive des au­teurs du pré­sent site Web ou des au­teurs éga­le­ment dé­si­gnés par l'ex­ploi­tant.
Quel que soit le sup­port d'en­re­gis­tre­ment, toute copie par­tielle ou in­té­grale du con­tenu de ce site est in­ter­dite sans l'au­to­ri­sa­tion écrite de l'au­teur et des ex­ploi­tants du site www.ser­res­dantan.com
L'uti­li­sa­tion des textes est per­mise uni­que­ment après au­to­ri­sa­tion préa­lable de la part de l'ex­ploi­tant. En cas d'uti­li­sa­tion des textes d'in­for­ma­tion, l'ex­ploi­tant et le site In­ternet www.ser­res­dantan.com doi­vent sys­té­ma­ti­que­ment être cités comme au­teur. Toute in­frac­tion à cette règle don­nera lieu à des pour­suites pé­nales.

Con­for­mité et exac­ti­tude

Nous avons ap­porté le plus grand soin à la créa­tion du pré­sent site In­ternet. En dépit de toutes les vé­ri­fi­ca­tions ef­fec­tuées, l'ex­ploi­tant du site www.ser­res­dantan.com ne sau­rait ga­rantir la con­for­mité et l'exac­ti­tude des in­for­ma­tions con­te­nues dans ce der­nier. L'ex­ploi­tant du pré­sent site Web dé­cline par con­sé­quent toute res­pon­sa­bi­lité en cas de dom­mages di­rec­te­ment ou in­di­rec­te­ment en­gen­drés par l'uti­li­sa­tion de ce der­nier.
La clause d'ex­clu­sion de res­pon­sa­bi­lité ne s'ap­plique pas en cas de dom­mage dû à une faute in­ten­tion­nelle ou à une né­gli­gence grave im­pu­table au créa­teur du site Web man­daté par l'ex­ploi­tant.

Liens In­ternet

Dans son ju­ge­ment rendu le 12/05/1998, le tri­bunal de grande ins­tance (Land­ge­richt) de Ham­bourg a dé­crété que "la pro­duc­tion d'un lien In­ternet en­gage une co-res­pon­sa­bi­lité éven­tuelle vis-à-vis du con­tenu du site in­diqué en lien."
L'ex­ploi­tant du site www.ser­res­dantan.com dé­clare ici ex­pres­sé­ment n'avoir aucun moyen d'in­fluence sur la con­cep­tion, le con­tenu et l'in­ten­tion des sites in­di­qués en lien.
C'est la raison pour la­quelle nous pre­nons ici ex­pres­sé­ment nos dis­tances vis-à-vis des con­tenus de tous les sites aux­quels le pré­sent site Web ren­voie en ne nous ap­pro­priant pas ces con­tenus. Cette dé­cla­ra­tion est va­lable pour tous les liens in­di­qués sur notre site Web et pour tous les con­tenus des pages aux­quelles ces liens ren­voient.

 

Con­cept et Réa­li­sa­tion du site:

stel­le32 - in­ternet af­fairs